Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS)

La gestion de l'amiante lors d'un sinistre

Stephane GRAF — 2026-04-28T06:00:00Z

En raison des enjeux importants liés à un sinistre majeur (incendie, grêle…), que ce soit sur le plan économique, la santé des travailleurs, l'impact environnemental ou les responsabilités pénales, plusieurs acteurs du sinistre et des institutionnels ont souhaité aborder collégialement dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail 4 (PRST4) la question de la gestion de l'amiante.

L'objectif de ce groupe de travail est d'améliorer la prise en compte et la gestion du risque amiante des différents acteurs impliqués dans la gestion des sinistres.

Les premiers travaux ont abouti à l'élaboration d'un livret comprenant une frise synthétique et douze fiches acteurs.
Chaque fiche permet de présenter le rôle d'un des acteurs principaux d'un sinistre d'importance, en se focalisant sur la gestion du risque amiante.

A ce jour, les fiches rédigées sont :

Présentation
FICHE 0 – FRISE Les principaux acteurs de la gestion d'un sinistre
FICHE 1 – ACTEUR Propriétaire, usager
FICHE 2 – ACTEUR Courtier d'assurance
FICHE 3 – ACTEUR Entreprise d'assurance
FICHE 4 – ACTEUR Expert d'assurance
FICHE 5 – ACTEUR Expert d'assuré
FICHE 6 – ACTEUR Diagnostiqueur
FICHE 7 – ACTEUR Ingénieur structure
FICHE 8 – ACTEUR Maitre d'œuvre amiante
FICHE 9 A – ACTEUR Entreprise de travaux
FICHE 9 B - ACTEUR Entreprise de décontamination
FICHE 10 – ACTEUR DREETS Inspecteur du travail
FICHE 11 – ACTEUR CARSAT
FICHE 12 – ACTEUR ARS

Plaquette d'information sur la gestion des sinistres

Une plaquette intitulée « Gérer le risque amiante lors d'un sinistre d'importance - La maîtrise du risque amiante repose sur la coordination rigoureuse de tous les intervenants à chaque étape du sinistre. » destinée à sensibiliser non seulement les victimes mais aussi les acteurs du sinistre, synthétise les grandes phases et reflexes à avoir lors d'un sinistre d'importance.
Nous vous proposons deux versions :

Un « format pour lecture »
Un « format pour impression »

Conférence à destination des experts d'assurance

Le 7 octobre 2025, une conférence intitulée « Lors d'un sinistre êtes-vous sûrs de bien gérer le risque amiante ? » a pu être organisée dans les locaux de BTP Rhône.

Les points suivants ont été abordés :

De quoi parle-t-on ? (Qu'est-ce-que l'amiante ? Où en trouve-t-on ? Les impacts sur la santé)
Enjeux du Repérage de l'Amiante avant Travaux
Obligations du donneur d'ordre
Responsabilité juridique du donneur d'ordre et devoir de conseil
Différence SS3 / SS4
Comment se déroule un sinistre ?
Qui sont les différents protagonistes ?
Pourquoi choisir un maitre d'œuvre spécialisé amiante ?
Comment choisir une entreprise compétente ?
Savoir évaluer le risque en présence d'amiante

Intervenants :
Frédéric WOLF – Directeur métiers BTP Rhône
Pierre-Alban DOUCET – Contrôleur de sécurité Carsat
Cécile VERSET – Ingénieur de prévention DREETS
Melvin VIRICEL – Maitre d'œuvre spécialisé EXAMIANTE
Olivier GLOUX – Délégué général Métier FEDEA

Téléchargez le support ICI
Visionnez le replay en cliquant ICI

Salon préventica

Le 8 octobre 2024, une conférence intitulée « Comprendre le risque amiante suite à un sinistre » a pu être organisée lors du salon Préventica.

Les points suivants ont été abordés :
Le risque amiante sur un sinistre d'importance, quels enjeux ?
Comment se déroule la gestion d'un sinistre, que se passe-t-il et dans quel ordre ?
Qui sont les différents protagonistes, quels sont leurs rôles dans le traitement de la présence d'amiante ?
Comment ne pas confondre vitesse et précipitation ?
Témoignages d'un expert d'assurance, d'un maître d'œuvre amiante et d'une entreprise de désamiantage tous spécialisés dans la gestion des sinistres en présence d'amiante.

Intervenants :
Frédéric WOLF, Directeur Métiers, BTP RHONE
Olivier GLOUX, secrétaire général de CEA (Compagnie des Experts), CEA
Melvin VIRICEL, Dirigeant, EXAMIANTE-EXETEC
Ludovic LAMOUR, Dirigeant, LC2

Téléchargez le support ICI

La Sécurité Civile et France Assureurs ont publiés une brochure intitulée : « Le rôle de chacun après un événement naturel ». Ce document présente aussi le rôle des différents acteurs pour les cas particuliers de catastrophe naturelle.
Téléchargez la brochure ICI

Crédit photo Olivier Gloux

Question prévention

ARA admin 3, ARA admin 4, Stephane GRAF — 2026-04-27T06:00:00Z

Que faire lorsque...

Des fiches pour aider les dirigeants des petites entreprises

Les fiches Question Prévention ont été élaborées dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail par un groupe de professionnels composé d'experts institutionnels, des Services de Prévention et de Santé au Travail et de représentants des dirigeants.
Elles ont pour objectif de guider le dirigeant, de manière simple et concise, face à certaines situations rencontrées dans la vie de son entreprise.
On vous explique tout en vidéo : https://youtu.be/cX8PMYkTOcI

Leur forme

Le thème de la fiche, sous forme d'une question : « A quoi dois-je penser ? »
Une rapide introduction qui rappelle les enjeux de la situation
Puis, 3 parties :

Points de vigilance : des conseils simples et un inventaire des bonnes pratiques
Pour aller plus loin : des références de brochures ou d'outils adaptés aux petites entreprises et facilement accessibles en ligne
Qui peut m'aider ? : les acteurs incontournables à contacter en cas de besoin.
Si quelques références législatives et réglementaires sont parfois indiquées, ces fiches n'ont pas vocation à rappeler les contraintes administratives mais bien à orienter le dirigeant vers la meilleure conduite à tenir dans chacune de ces situations.

Les sujets traités dans les fiches Question Prévention :

Qui peut utiliser ces fiches ?

Ces fiches sont destinées :

aux dirigeants de petites entreprises, quel que soit leur secteur d'activité
à tous ceux qui les rencontrent, les côtoient, les accompagnent au quotidien, qu'ils soient préventeur ou non. Experts-comptables, conseillers consulaires, représentants de branche professionnelle….
Pour ces derniers un mode d'emploi est disponible et téléchargeable ici

Comment promouvoir les fiches ?

Ces fiches peuvent être diffusées par tout moyen à votre disposition, sur votre site internet, via les réseaux sociaux, par emailing ciblé ou non, à l'occasion de vos rencontres avec des dirigeants…
Le lien vers la vidéo peut être largement diffusé : https://youtu.be/cX8PMYkTOcI

La mise en forme des fiches et la vidéo ont été financés dans le cadre de l'appel à projets dotation exceptionnelle PST4 – PRST

Webinaire du 20 janvier 2025

Le 20 janvier 2025, un webinaire intitulé « Question Prévention : venez découvrir des fiches simples et efficaces pour les TPE-PME » a pu être organisé.
Aux différentes étapes de la vie d'une entreprise, quelles questions se poser en prévention des risques professionnels ?
Le groupe "culture de prévention" du Plan Régional Santé Travail Auvergne-Rhône-Alpes vous propose des fiches "Question prévention".
Pour chaque situation, elles indiquent les principaux points de vigilance, listent des conseils et bonnes pratiques et orientent vers les interlocuteurs utiles.

Que vous soyez dirigeants ou partenaires des TPE/PME, venez découvrir ces fiches et participer à leur diffusion auprès TPE-PME

Intervenants :
Chloé BIDAUD, médecin du travail à l'APST 26/07
Alexandra JAY, Gérante Bell'Elec et mandataire U2P, U2P / BELL'ELEC
Jean-Charles BEYSSIER, Chargé de mission, ARACT AUVERGNE-RHONE-ALPES

Téléchargez le support ICI
Visionnez le replay en cliquant ICI

Salon Préventica

Le 8 octobre 2024, une conférence intitulée « Question Prévention, des fiches simples et efficaces pour les TPE-PME » a pu être organisée lors du salon Préventica.
Pour vous aider, des fiches questions prévention indiquent, à chaque étape de la vie d'une entreprise, à quoi penser, listent des conseils et bonnes pratiques et orientent vers les interlocuteurs utiles.

Intervenants :
David VALENTIN, Conseiller en prévention, SLST - SUD LOIRE SANTE AU TRAVAIL
Alexandra JAY, Gérante Bell'Elec et mandataire U2P, U2P / BELL'ELEC
Jean-Charles BEYSSIER, Chargé de mission, ARACT AUVERGNE-RHONE-ALPES
Isabelle PIN CLARET, Contrôleur de sécurité, Communication et Prospective, CARSAT RHONE-ALPES
Madeline SABIER, Chef de projet - Ressources humaines - Emploi – Insertion, CMA AUVERGNE-RHONE-ALPES
Cécile VERSET, ingénieur de prévention à la DREETS, DREETS AUVERGNE-RHONE-ALPES

Téléchargez le support ICI

Evaluation de l'action d'un groupe de travail, le Groupe Réseau Communication du PRST 4.

ARA admin 2 — 2026-04-08T07:46:06Z

L'évaluation de l'action du Groupe Réseau Communication du Plan Régional de Santé au Travail 4 est une monographie visant à faire un point sur les productions du groupe pendant les quatre années du PRST 4, et à proposer des pistes d'amélioration en matière de communication, en vue du prochain Plan Régional de Santé au Travail 5.


Monographie

Bilan du PRST 4

ARA admin 2 — 2026-03-31T07:22:46Z

Publié en 2022, le 4ème Plan Régional Santé Travail d'Auvergne Rhône Alpes s'est achevé le 31 décembre 2025.

Ces 4 années de réflexions et travaux communs ont été riches pour l'ensemble des participants. Elles ont permis de réaliser, avec et pour les entreprises, de nombreux outils au service de la prévention des risques professionnels et du maintien en emploi.


Bilan PRST 4

Soucieux d'améliorer notre démarche dans le PRST 5, dont la construction est déjà lancée, Le PRST 4 a été évalué pour en tirer des enseignements et des pistes d'action. Le PRST est désormais reconnu comme un gage de qualité des actions développés, mais des progrès restent à faire pour mieux diffuser ses productions.


Synthèse de l'évaluation du PRST 4

Les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)

Stephane GRAF — 2026-03-19T07:00:00Z

Mise à jour des listes régulières.
Pour simplifier les démarches d'enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP), la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes instruit désormais les demandes d'enregistrement selon une procédure dématérialisée.

Deux procédures sont proposées en fonction de votre situation :

Première demande ou renouvellement personne physique
-Première demande ou renouvellement personne morale

Rappel : une personne physique enregistrée souhaitant se faire enregistrer également comme personne morale, sans associés ni collaborateurs, doit choisir entre ces deux statuts. Si elle opte pour un enregistrement en tant que personne morale, l'instruction de sa demande sera également faite au titre d'un renouvellement. Par contre, si cette personne morale est composée d'un ou plusieurs collaborateurs ou associés exerçant des missions IPRP, l'instruction de la demande sera faite au titre d'une première demande.

L'intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) est un professionnel qui a des compétences techniques ou organisationnelles. Il participe à la préservation de la santé et de la sécurité des salariés et à l'amélioration des conditions de travail dans un objectif exclusif de prévention. Les dispositions légales introduisent une distinction entre l'IPRP, employé par un SSTI et l'IPRP externe (non employé par le SSTI) auquel l'employeur et le SSTI font appel pour des missions spécifiques.

En effet conformément à l'article L. 4644-1 du code du travail l'employeur, après avis du CSE, désigne un salarié compétent qui bénéficie d'une formation. A défaut, si les compétences dans l'entreprise ne permettent pas d'organiser ces activités, il peut faire appel, après avis du CSE à :

Un IPRP appartenant au service de santé au travail interentreprises auquel il adhère.
Un IPRP externe enregistré par la DREETS qui intervient dans le cadre d'une convention qui précise les activités, les modalités d'exercice et les moyens octroyés et qui est signée (R. 4644-2 et 3 CT) soit avec l'entreprise qui en informe le service de santé au travail interentreprises (SSTI), soit avec le SSTI.
Un organisme de prévention (MSA, CARSAT, OPPBTP, ANACT).

Pour obtenir des précisions sur les conditions d'exercice des IPRP externes, il convient de se référer aux articles R. 4644-1 à R. 4644-5 du code du travail. Il appartient notamment au chef d'entreprise souhaitant recourir aux services d'un IPRP externe au sein de son entreprise de :

Demander l'avis du CSE (Art. L. 4644-1 du code du travail)
Vérifier que l'IPRP externe est titulaire d'un enregistrement auprès de la DREETS.
Vérifier que l'IPRP enregistré dispose des compétences nécessaires à l'exercice de sa mission.
Etablir une convention avec l'IPRP enregistré qui précise les activités, les modalités d'exercice et les moyens octroyés (Art. R. 4644-2 du code du travail)
Informer son SSTI de l'intervention de l'IPRP enregistré ainsi que des résultats des études menées dans ce cadre. (Art. R. 4644-3 du code du travail)


Liste IPRP

Agréments formation Santé Sécurité et conditions de travail

ARA admin 4, Stephane GRAF — 2026-03-12T07:00:00Z

Vous êtes organisme de formation désireux d'obtenir l'agrément pour la formation des membres CSE, pour les missions santé sécurité et conditions de travail, ainsi que pour la formation du salarié compétent désigné par l'employeur (article L. 4644-4 du code du travail) retrouvez ci-dessous :

La demande d'agrément

Procédure et suivi des agréments : La DREETS Auvergne-Rhône-Alpes instruit les demandes d'agrément selon une procédure dématérialisée.
:

Pour accéder à la procédure dématérialisée :

Référentiel de formation, à considérer comme une base présentant un caractère adaptable et évolutif, prenant en compte les caractéristiques de la branche professionnelle dont relèvent les stagiaires ainsi que les fonctions qu'ils occupent.


Référentiel formation SSCT des membres CSE

Procédure et Suivi agrément des organismes pour la formation santé, sécurité et conditions de travail de la délégation du personnel du Comité Social et Economique, ainsi que pour le salarié désigné compétent de l'article L. 4644-1 du code du travail .


Procédure et suivi agréments

La liste des organismes agrées pour dispenser la formation aux représentants du personnel au CSE - missions SSCT, ainsi que la formation des salariés désignés compétents (article L. 4644-1 du code du travail)


liste mars 2026

LISTE DES CENTRES, INSTITUTS ET ORGANISMES SPECIALISES AGREES PAR LE MINISTERE DU TRAVAIL dont les stages ou sessions ouvrent droit aux congés de formation économique, sociale environnementale et syndicale des CSE

https://www.legifrance.gouv.fr

Contact : DREETS-ARA.Cellule@dreets.gouv.fr

Retrouvez également la téléprocédure de demande d'agrément pour le CSE-éco en cliquant ICI.

CPOM des Services de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises - 2025 Synthèse des fiches actions sur la Prévention de la Désinsertion Professionnelle

ARA admin 2 — 2026-02-27T13:01:07Z

Chaque Service de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) doit signer avec la Carsat et la DREETS un Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) dont l'objet est notamment d'engager le service de santé au travail sur des axes prioritaires de la Sécurité sociale et du Ministère du travail.

De nouveaux CPOM ont été signés en 2025 avec les 20 SPSTI d'Auvergne Rhône Alpes. Tous ces CPOM comportent, conformément à l'instruction nationale DGT/CT1/CNAM/DRP/2024/132 du 12 juillet 2024, une fiche action sur la Prévention de la Désinsertion Professionnelle (PDP).
Sur ce thème, la DREETS ARA et les Carsat d'Auvergne et de Rhône Alpes ont demandé aux SPSTI de la région de développer des actions sur les 4 axes suivants :
– Composition et organisation de la cellule de PDP,
– Amélioration de la précocité du repérage des situations à risque de désinsertion professionnelle,
– Actions collectives à destination des adhérents,
– Consolidation du partenariat avec les autres acteurs territoriaux du maintien dans l'emploi.
Les 20 fiches action correspondantes témoignent de l'engagement de tous les SPSTI sur ces différents axes.
L'objectif du présent document est de constituer une synthèse de ces fiches afin de mettre en lumière les types d'actions que les SPSTI ont prévu de déployer pour prévenir la désinsertion professionnelle. Elle permet ainsi de dégager des axes d'intervention partagés, illustrant la diversité des pratiques tout en révélant une structuration cohérente autour de quelques actions opérationnelles.


Synthèse

Bulletins d'information du Plan Régional Santé au Travail (PRST) 4 Auvergne-Rhône-Alpes

ARA admin 2 — 2026-01-12T07:26:00Z

Retrouvez chaque semestre sur le bulletin d'information du 4ème Plan Régional Santé Travail d'Auvergne Rhône Alpes les actualités du PRST et des groupes de travail, leurs dernières publications, des témoignages d'organisme et d'entreprises.

Année 2026


Bulletin PRST Janvier 2026

Année 2025}


Bulletin PRST Juin 2025

Année 2024

Bulletin PRST 4 Décembre	Bulletin PRST4 juin
Bulletin PRST4 janvier	mots codes bulletin de janvier 2024 solution

2023


Bulletin PRST 4 juin 2023


PRST 4 bulletin n°3


PRST 4 bulletin n°2


PRST 4 bulletin n°1

https://auvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr/4-eme-plans-sante-au-travail-PST-2021-2025

Risques psychosociaux

Stephane GRAF — 2026-01-05T07:30:00Z

Risques psychosociaux

La place des risques psychosociaux (RPS) parmi les risques professionnels se développe dans un contexte où le travail s'intensifie et les contraintes physiques diminuent. A l'origine de ces risques, des facteurs liés à l'organisation du travail sont à prendre en compte : charge de travail, manque d'autonomie, incertitude... Subis et éprouvés dans la durée, ils ont un impact sur la santé physique et mentale des salariés et sur le fonctionnement des entreprises.

Quelques points clés pour la prévention

Les RPS peuvent se rencontrer dans tous types d'entreprise
La prévention des RPS doit s'inscrire dans une démarche durable associant direction et représentants du personnel
La dimension individuelle des RPS retient souvent l'attention. Mais seules les démarches collectives prenant en compte les facteurs de risques liés au travail permettent d'agir durablement
Créer ou recréer des espaces où il est possible d'aborder collectivement les difficultés rencontrées dans le cadre du travail est un élément-clé pour agir contre les RPS
Les réorganisations et les périodes de mutation sont génératrices de RPS. L'accompagnement du changement (information, consultation, réflexion sur les compétences, les coopérations…) peut contribuer à prévenir ces risques

Ressources, outils

Voici une sélection de ressources sur le sujet réalisées en région (à télécharger) ou à retrouver sur les sites de partenaires institutionnels :

Mieux comprendre :

"RPS, de quoi parle-t-on ?"
"Travaillons ensemble pour construire et préserver la santé dans l'entreprise" : des fiches de sensibilisation aux facteurs de RPS permettant aux chefs d'entreprises et salariés de mieux comprendre ce que recouvrent les rps.

Fiche "RPS, de quoi parle-t-on ? Qui contacter ?"

Fiche "Les exigences qui font déborder le travail"

Fiche "Autonomie réelle ou virtuelle…"

Fiche "Lorsque l'organisation du travail impacte les relations externes"

Fiche "Quand les relations de travail dégradées empêche d'être efficace"

Fiche "Bien connaître le travail pour le reconnaître"

Fiche "L'introduction d'un changement, vrai amélioration ou nouvelle contrainte ?"

Fiche "Procédures et valeurs, quel arbitrage ?"

Fiche "Quand le travail use…"

Comment faire ?

Prévention des RPS, des repères pour agir : 10 fiches pour vous aider à décrypter les usages des outils/méthodes/pratiques les plus fréquemment proposés en entreprise. PRST4. 2025
Secteur sanitaire et social : "Parler du travail pour prévenir les risques psychosociaux" un guide et trois films courts pour parler du travail et ainsi initier ou faire vivre une démarche de prévention des RPS. PRST2. Porté par l'Uriopss Rhône-Alpes. 2014.
Vidéo 1 : les familles et le linge du résident partie 1
Vidéo 2 : les familles et le linge du résident partie 2
Vidéo 3 : autre problématique

Recourir à un consultant : pourquoi ? Comment ?

L'entreprise peut avoir recourir à un consultant extérieur que cela soit dans le cadre d'une expertise à la demande des représentants du personnel ou dans le cadre d'un diagnostic à l'initiative de l'employeur… Quel que soit le cas, avoir un cahier des charges clair est primordial.

Risques psychosociaux - Comment choisir un consultant ?" : une brochure pour savoir comment faire appel à un prestataire externe et comment travailler avec lui. Ministère chargé du travail. 2012. 28 pages

"Intervention en prévention des Risques Psychosociaux - Kit cahier des charges" : composé d'une trame commentée, d'une fiche récapitulative d'aide à la sélection de votre consultant ainsi que d'une trame vierge à compléter et personnaliser, ce kit vous permet en tant que chef d'entreprise ou membre de CSE de rédiger un cahier des charges et vous préparer à l'intervention du consultant. PRST3 Auvergne-Rhône-Alpes. 2021

Cahier-des-charges-rps_A-B

Cahier-des-charges-rps-vierge_C

Pour aller plus loin :
Liste Carsat Rhône-Alpes d'intervenants prestataires en prévention des rps
Liste Carsat Auvergne d'intervenants prestataires en prévention des rps (en cours : sortie prévue en mars 2021)

Retour d'expérience, cas d'entreprises

L'accompagnement des groupes de prévention en entreprises" : A quelles conditions les groupes prévention RPS fonctionnent-t-ils efficacement ? Leçons tirées par l'Aract de ses interventions en Rhône-Alpes. 2012

"Conduite du changement, risques psychosociaux et management". 4 façons d'agir en prévention des RPS en prenant en compte le rôle du management. Fiche pratique Aract Auvergne-Rhône-Alpes . 2011. 4 pages

Aller plus loin :

• Dossier RPS sur le site de l'INRS
• Dossier RPS sur le site de l'Anact
• Documents pour le secteur agricole sur le site référence-sante-securite MSA

Amiante : le CSE, un acteur clé pour protéger les travailleurs !

ARA admin 2 — 2025-12-29T12:14:50Z

La prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail font partie des missions des CSE. Ils s'appuient notamment sur les informations et documents mis à disposition ou transmis par l'employeur.

Mais plus le risque est grand et plus les enjeux sont importants ! L'amiante est le premier responsable de cancers professionnels en France : la mobilisation des CSE est donc primordiale pour aider à protéger les travailleurs.

Pour vous aider à mieux comprendre et utiliser les principales informations à votre disposition, nous vous proposons un livret de 14 fiches qui répertorie ces informations et donne des pistes d'actions. N'hésitez pas à vous en saisir !


Amiante et CSE