Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS)

Risques psychosociaux

Stephane GRAF — 2026-01-05T07:30:00Z

Risques psychosociaux

La place des risques psychosociaux (RPS) parmi les risques professionnels se développe dans un contexte où le travail s'intensifie et les contraintes physiques diminuent. A l'origine de ces risques, des facteurs liés à l'organisation du travail sont à prendre en compte : charge de travail, manque d'autonomie, incertitude... Subis et éprouvés dans la durée, ils ont un impact sur la santé physique et mentale des salariés et sur le fonctionnement des entreprises.

Quelques points clés pour la prévention

Les RPS peuvent se rencontrer dans tous types d'entreprise
La prévention des RPS doit s'inscrire dans une démarche durable associant direction et représentants du personnel
La dimension individuelle des RPS retient souvent l'attention. Mais seules les démarches collectives prenant en compte les facteurs de risques liés au travail permettent d'agir durablement
Créer ou recréer des espaces où il est possible d'aborder collectivement les difficultés rencontrées dans le cadre du travail est un élément-clé pour agir contre les RPS
Les réorganisations et les périodes de mutation sont génératrices de RPS. L'accompagnement du changement (information, consultation, réflexion sur les compétences, les coopérations…) peut contribuer à prévenir ces risques

Ressources, outils

Voici une sélection de ressources sur le sujet réalisées en région (à télécharger) ou à retrouver sur les sites de partenaires institutionnels :

Mieux comprendre :

"RPS, de quoi parle-t-on ?"
"Travaillons ensemble pour construire et préserver la santé dans l'entreprise" : des fiches de sensibilisation aux facteurs de RPS permettant aux chefs d'entreprises et salariés de mieux comprendre ce que recouvrent les rps.

Fiche "RPS, de quoi parle-t-on ? Qui contacter ?"

Fiche "Les exigences qui font déborder le travail"

Fiche "Autonomie réelle ou virtuelle…"

Fiche "Lorsque l'organisation du travail impacte les relations externes"

Fiche "Quand les relations de travail dégradées empêche d'être efficace"

Fiche "Bien connaître le travail pour le reconnaître"

Fiche "L'introduction d'un changement, vrai amélioration ou nouvelle contrainte ?"

Fiche "Procédures et valeurs, quel arbitrage ?"

Fiche "Quand le travail use…"

Comment faire ?

Prévention des RPS, des repères pour agir : 10 fiches pour vous aider à décrypter les usages des outils/méthodes/pratiques les plus fréquemment proposés en entreprise. PRST4. 2025
Secteur sanitaire et social : "Parler du travail pour prévenir les risques psychosociaux" un guide et trois films courts pour parler du travail et ainsi initier ou faire vivre une démarche de prévention des RPS. PRST2. Porté par l'Uriopss Rhône-Alpes. 2014.
Vidéo 1 : les familles et le linge du résident partie 1
Vidéo 2 : les familles et le linge du résident partie 2
Vidéo 3 : autre problématique

Recourir à un consultant : pourquoi ? Comment ?

L'entreprise peut avoir recourir à un consultant extérieur que cela soit dans le cadre d'une expertise à la demande des représentants du personnel ou dans le cadre d'un diagnostic à l'initiative de l'employeur… Quel que soit le cas, avoir un cahier des charges clair est primordial.

Risques psychosociaux - Comment choisir un consultant ?" : une brochure pour savoir comment faire appel à un prestataire externe et comment travailler avec lui. Ministère chargé du travail. 2012. 28 pages

"Intervention en prévention des Risques Psychosociaux - Kit cahier des charges" : composé d'une trame commentée, d'une fiche récapitulative d'aide à la sélection de votre consultant ainsi que d'une trame vierge à compléter et personnaliser, ce kit vous permet en tant que chef d'entreprise ou membre de CSE de rédiger un cahier des charges et vous préparer à l'intervention du consultant. PRST3 Auvergne-Rhône-Alpes. 2021

Cahier-des-charges-rps_A-B

Cahier-des-charges-rps-vierge_C

Pour aller plus loin :
Liste Carsat Rhône-Alpes d'intervenants prestataires en prévention des rps
Liste Carsat Auvergne d'intervenants prestataires en prévention des rps (en cours : sortie prévue en mars 2021)

Retour d'expérience, cas d'entreprises

L'accompagnement des groupes de prévention en entreprises" : A quelles conditions les groupes prévention RPS fonctionnent-t-ils efficacement ? Leçons tirées par l'Aract de ses interventions en Rhône-Alpes. 2012

"Conduite du changement, risques psychosociaux et management". 4 façons d'agir en prévention des RPS en prenant en compte le rôle du management. Fiche pratique Aract Auvergne-Rhône-Alpes . 2011. 4 pages

Aller plus loin :

• Dossier RPS sur le site de l'INRS
• Dossier RPS sur le site de l'Anact
• Documents pour le secteur agricole sur le site référence-sante-securite MSA

Réunions des désamianteurs

Stephane GRAF — 2025-11-17T07:00:00Z

Face à l'évolution rapide ses dernières années de la réglementation concernant les interventions dans le cadre du retrait et l'encapsulage de l'amiante, il est apparu aux institutionnels de la région la nécessité d'organiser des réunions d'échanges afin d'informer des actualités réglementaires et techniques, de faire un point sur les bonnes et mauvaises pratiques observées dans le secteur et de partager les problématiques rencontrées par les professionnels.

Ces réunions d'échange sont organisées dans le cadre du Plan Régional de Santé au Travail, par le Service Prévention de la Carsat Auvergne et de la Carsat Rhône-Alpes, le Pôle Travail de la DREETS et l'OPPBTP Auvergne-Rhône-Alpes afin de présenter des messages harmonisés.

2025

actualités juridiques rdd 2025	bp mp niveau 1	mpro desamianteurs
désamiantage et sous-traitance	travaux sur toiture rdd

2024

Actualités juridiques – DREETS ARA

Actualités documentaires – CARSAT RA

Amiante et amélioration continue – OPPBTP et DREETS ARA

Comprendre le risque amiante à la suite d'un sinistre « majeur » - CEA, EXAMIANTE, CARSAT RA

Bonnes et mauvaises pratiques : le risque chimique sur les chantiers de désamiantage (hors amiante).

Documents complémentaires : livret relatif à prise en compte et la gestion du risque amiante par des différents acteurs impliqués dans la gestion des sinistres. Ce livret comprend une frise synthétique et douze fiches acteurs.

Pour visualiser le replay, cliquer ici.

2023

Les 10 et 17 novembre 2023, le GRIA a proposé deux webinaires de courte durée abordant des thématiques d'actualité.

Webinaire du 10 novembre 2023

Actualités juridiques – DREETS ARA

Actualités documentaires – CARSAT RA

Étude statistique relative aux PDRE déposés en Auvergne-Rhône-Alpes entre février et juillet 2023 – CARSAT Auvergne et DREETS ARA

Mesurages et examens visuels : évolution FDX 46-033 / GAX 46-033 et rappels NFX 46-021 – DREETS ARA

Document complémentaire : affiche relative à l'avancement des actions relatives à l'amiante réalisées dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail 2021 – 2025 (PRST 4).

Pour visualiser le replay du webinaire : cliquer ici.

Webinaire du 17 novembre 2023

Bilan quantitatif relatif aux PDRE déposés en Auvergne entre 1997 et 2022 – DREETS ARA

Gestion du risque plomb :

Bonnes et mauvaises pratiques en matière de protection des surfaces – CARSAT Auvergne

FAQ du webinaire
Pour visualiser le replay du webinaire : cliquer ici.

Bonnes et mauvaises pratiques

2025 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :


bp mp niveau 1

2024 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

Le risque chimique (hors amiante) sur les chantiers de désamiantage.

2023 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

Protection des surfaces

2022 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

phases de préparation et de réalisation des chantiers
rappels pour les 10 ans du décret du 4 mai 2012

2022

2021 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

maintien en état du matériel
autres BP/MP Observées sur chantiers

2021

2020 : Bonnes et mauvaises pratiques en lien avec les principales causes d'accidents du travail et de maladie professionnelles.


2020

2019 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

Aéraulique et travaux en intérieur
Gestion des déchets
Travaux en extérieur

2019

2018 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes :

Moyens de protection collectives, gestion des déchets et utilisation et décontamination des engins de chantier pour les chantiers extérieurs


2018

2016 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux installations de chantier et points de vigilance sur les rapports de mesurage.


2016

2015 : Bonnes et mauvaises pratiques relatives aux thématiques suivantes (notamment) :

Préparation du chantier
Bilan électrique
Protection des surfaces et confinement
Décontamination

2015

« Prévention du risque amiante - Rôle et responsabilités du donneur d'ordre » : brochure pour accompagner les donneurs d'ordre dans la mise en œuvre des nouvelles dispositions réglementaires concernant l'amiante. 72p.OPPBTP. 2019
« Collectivités territoriales : préconisations pour toutes opérations sur matériaux contenant de l'amiante » : un guide méthodologique pour les travaux de retrait, d'encapsulage, de démolition et les interventions sur matériaux contenant de l'amiante. 16p. DREETS Pays de Loire. 2022
« Amiante et travaux d'entretien courant en immeubles d'habitation sociale ». AURA HLM en partenariat avec le Groupe Régional Inter-institutionel Amiante – guide nouvelle version de novembre 2020 »

Repérage avant travaux

Plaquette d'information des donneurs d'ordre professionnels ou particuliers souhaitant réaliser des travaux dans des immeubles bâtis. 4p. Direction Générale du Travail.2020
Les obligations de repérage avant travaux : cas d'exemption et de dispenses
Exemple de Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) pour le repérage avant travaux dans les immeubles bâtis. 5p. CARSAT Rhône-Alpes.
Choisir un opérateur de repérage amiante dans un immeuble bâtis : points de vigilance. 2p.

Équipements de protections collectives

« Cahier des charges " amiante " pour les unités mobiles de décontamination (UMD) » : présentation à l'attention des fabricants, loueurs d'UMD ainsi qu'aux entreprises utilisatrices de ces équipements des aménagements minimaux requis et méthodologie pour vérifier les conditions aérauliques optimales lors de l'utilisation des UMD.19p. INRS, ED 6244.

Équipements de protection individuelle

« Protection contre l'amiante : performance des vêtements de type 5 » : plaquette à destination des fabricants, distributeurs et utilisateurs dressant les critères de performance renforcés des vêtements de type 5 à usage unique, utilisés dans le contexte de travaux ou d'interventions comportant un risque d'exposition à l'amiante. 7p. INRS, ED 6247. 2016
« Synthèse de la campagne INRS pour la détermination des facteurs de protection assignés des appareils de protection respiratoire utilisés en chantier de désamiantage » : note scientifique et technique. 22p. INRS. NS 341. 2016
« Protection respiratoire. Réaliser des essais d'ajustement » : aide-mémoire technique rappelant l'objectif des essais d'ajustement, les différentes méthodes d'essai existantes, le rôle de l'opérateur d'essai d'ajustement et les critères permettant de considérer l'étanchéité au visage comme satisfaisante. 20p. INRS, ED 6273. 2016
« Risques chimiques ou biologiques. Retirer sa tenue de protection en toute sécurité. Cas n°1 : Décontamination sous la douche » : dépliant 4 pages illustrant le pas à pas à suivre pour retirer sa tenue sans se contaminer. INRS ED 6165. 2016

Métrologie

« Commander des mesures d'amiante dans l'air à des organismes accrédités » : un dépliant 3 volets pour conseiller les employeurs lors de la commande de prestations. INRS ED 6171. 2014
« Décrypter un rapport d'essai de mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante » : un dépliant 4pages conseillant les employeurs pour la lecture des rapports. INRS ED 6172. 2014
Rapport CARTO Amiante 2019 (résultats acquis à fin août 2018). 100p. DGT, INRS, OPPBTP
Dispositions règlementaires et recommandations applicables aux différents types de matériels de métrologie utilisés lors d'opérations amiante. 8p. CARSAT et DIRECCTE Pays- de la Loire. Décembre 2016.

Aéraulique

« [Amiante. Aéraulique des chantiers sous confinement.].51p. INRS ED 6307. Septembre 2018

Plans de retrait

Outil méthodologique d'aide à l'élaboration du PDRE. CARSAT et DREETS Pays-de-la-Loire.

Amiante et médecine du travail

Le guide OPPBTP a été actualisé en 2020, reprendre la date et le nbre de page svp Guide Amiante de l'OPPBTP à l'attention des médecins du travail et des équipes pluridisciplinaires. 208p. OPPBTP. Février 2020

Déchets

Fiche « Transport et élimination de déchets de matériaux contenant de l'amiante » 7p. OPPBTP. Juin 2017

Appel à projets et initiatives : Soutien aux actions partenariales en matière de santé au travail et de développement du dialogue social et de la négociation collective en ARA

ARA admin 1, ARA admin 2 — 2025-11-05T18:00:00Z

Le pôle Travail de la DREETS lance un nouvel appel à projet à compter du 6 novembre 2026. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 6 février 2026.

Le présent appel à initiatives s'inscrit dans le cadre des orientations nationales et régionales et vise à inciter ou soutenir des initiatives innovantes et/ou partenariales pouvant contribuer à une traduction concrète sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en termes de prévention des risques ou d'amélioration du dialogue social.

Pour y répondre, consultez les documents ci-dessous :


cahier des charges


Tuto

Consultez également le webinaire dédié


Présentation : webinaire

Accédez à la plateforme démarches simplifiées pour déposer votre candidature en cliquant ICI

Question prévention

ARA admin 3, ARA admin 4, Stephane GRAF — 2025-11-04T07:00:00Z

Que faire lorsque...

Des fiches pour aider les dirigeants des petites entreprises

Les fiches Question Prévention ont été élaborées dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail par un groupe de professionnels composé d'experts institutionnels, des Services de Prévention et de Santé au Travail et de représentants des dirigeants.
Elles ont pour objectif de guider le dirigeant, de manière simple et concise, face à certaines situations rencontrées dans la vie de son entreprise.
On vous explique tout en vidéo : https://youtu.be/cX8PMYkTOcI

Leur forme

Le thème de la fiche, sous forme d'une question : « A quoi dois-je penser ? »
Une rapide introduction qui rappelle les enjeux de la situation
Puis, 3 parties :

Points de vigilance : des conseils simples et un inventaire des bonnes pratiques
Pour aller plus loin : des références de brochures ou d'outils adaptés aux petites entreprises et facilement accessibles en ligne
Qui peut m'aider ? : les acteurs incontournables à contacter en cas de besoin.
Si quelques références législatives et réglementaires sont parfois indiquées, ces fiches n'ont pas vocation à rappeler les contraintes administratives mais bien à orienter le dirigeant vers la meilleure conduite à tenir dans chacune de ces situations.

Les sujets traités dans les fiches Question Prévention :

Qui peut utiliser ces fiches ?

Ces fiches sont destinées :

aux dirigeants de petites entreprises, quel que soit leur secteur d'activité
à tous ceux qui les rencontrent, les côtoient, les accompagnent au quotidien, qu'ils soient préventeur ou non. Experts-comptables, conseillers consulaires, représentants de branche professionnelle….
Pour ces derniers un mode d'emploi est disponible et téléchargeable ici

Comment promouvoir les fiches ?

Ces fiches peuvent être diffusées par tout moyen à votre disposition, sur votre site internet, via les réseaux sociaux, par emailing ciblé ou non, à l'occasion de vos rencontres avec des dirigeants…
Le lien vers la vidéo peut être largement diffusé : https://youtu.be/cX8PMYkTOcI

La mise en forme des fiches et la vidéo ont été financés dans le cadre de l'appel à projets dotation exceptionnelle PST4 – PRST

Webinaire du 20 janvier 2025

Le 20 janvier 2025, un webinaire intitulé « Question Prévention : venez découvrir des fiches simples et efficaces pour les TPE-PME » a pu être organisé.
Aux différentes étapes de la vie d'une entreprise, quelles questions se poser en prévention des risques professionnels ?
Le groupe "culture de prévention" du Plan Régional Santé Travail Auvergne-Rhône-Alpes vous propose des fiches "Question prévention".
Pour chaque situation, elles indiquent les principaux points de vigilance, listent des conseils et bonnes pratiques et orientent vers les interlocuteurs utiles.

Que vous soyez dirigeants ou partenaires des TPE/PME, venez découvrir ces fiches et participer à leur diffusion auprès TPE-PME

Intervenants :
Chloé BIDAUD, médecin du travail à l'APST 26/07
Alexandra JAY, Gérante Bell'Elec et mandataire U2P, U2P / BELL'ELEC
Jean-Charles BEYSSIER, Chargé de mission, ARACT AUVERGNE-RHONE-ALPES

Téléchargez le support ICI
Visionnez le replay en cliquant ICI

Salon Préventica

Le 8 octobre 2024, une conférence intitulée « Question Prévention, des fiches simples et efficaces pour les TPE-PME » a pu être organisée lors du salon Préventica.
Pour vous aider, des fiches questions prévention indiquent, à chaque étape de la vie d'une entreprise, à quoi penser, listent des conseils et bonnes pratiques et orientent vers les interlocuteurs utiles.

Intervenants :
David VALENTIN, Conseiller en prévention, SLST - SUD LOIRE SANTE AU TRAVAIL
Alexandra JAY, Gérante Bell'Elec et mandataire U2P, U2P / BELL'ELEC
Jean-Charles BEYSSIER, Chargé de mission, ARACT AUVERGNE-RHONE-ALPES
Isabelle PIN CLARET, Contrôleur de sécurité, Communication et Prospective, CARSAT RHONE-ALPES
Madeline SABIER, Chef de projet - Ressources humaines - Emploi – Insertion, CMA AUVERGNE-RHONE-ALPES
Cécile VERSET, ingénieur de prévention à la DREETS, DREETS AUVERGNE-RHONE-ALPES

Téléchargez le support ICI

La gestion de l'amiante lors d'un sinistre

Stephane GRAF — 2025-10-10T06:00:00Z

En raison des enjeux importants liés à un sinistre majeur (incendie, grêle…), que ce soit sur le plan économique, la santé des travailleurs, l'impact environnemental ou les responsabilités pénales, plusieurs acteurs du sinistre et des institutionnels ont souhaité aborder collégialement dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail 4 (PRST4) la question de la gestion de l'amiante.

L'objectif de ce groupe de travail est d'améliorer la prise en compte et la gestion du risque amiante des différents acteurs impliqués dans la gestion des sinistres.

Les premiers travaux ont abouti à l'élaboration d'un livret comprenant une frise synthétique et douze fiches acteurs.
Chaque fiche permet de présenter le rôle d'un des acteurs principaux d'un sinistre d'importance, en se focalisant sur la gestion du risque amiante.

A ce jour, les fiches rédigées sont :

Présentation
FICHE 0 – FRISE Les principaux acteurs de la gestion d'un sinistre
FICHE 1 – ACTEUR Propriétaire, usager
FICHE 2 – ACTEUR Courtier d'assurance
FICHE 3 – ACTEUR Entreprise d'assurance
FICHE 4 – ACTEUR Expert d'assurance
FICHE 5 – ACTEUR Expert d'assuré
FICHE 6 – ACTEUR Diagnostiqueur
FICHE 7 – ACTEUR Ingénieur structure
FICHE 8 – ACTEUR Maitre d'œuvre amiante
FICHE 9 – ACTEUR Entreprise de travaux
FICHE 10 – ACTEUR DREETS Inspecteur du travail
FICHE 11 – ACTEUR CARSAT
FICHE 12 – ACTEUR ARS

Plaquette d'information sur la gestion des sinistres

Une plaquette intitulée « Gérer le risque amiante lors d'un sinistre d'importance - La maîtrise du risque amiante repose sur la coordination rigoureuse de tous les intervenants à chaque étape du sinistre. » destinée à sensibiliser non seulement les victimes mais aussi les acteurs du sinistre, synthétise les grandes phases et reflexes à avoir lors d'un sinistre d'importance.
Nous vous proposons deux versions :

Un « format pour lecture »
Un « format pour impression »

Conférence à destination des experts d'assurance

Le 7 octobre 2025, une conférence intitulée « Lors d'un sinistre êtes-vous sûrs de bien gérer le risque amiante ? » a pu être organisée dans les locaux de BTP Rhône.

Les points suivants ont été abordés :

De quoi parle-t-on ? (Qu'est-ce-que l'amiante ? Où en trouve-t-on ? Les impacts sur la santé)
Enjeux du Repérage de l'Amiante avant Travaux
Obligations du donneur d'ordre
Responsabilité juridique du donneur d'ordre et devoir de conseil
Différence SS3 / SS4
Comment se déroule un sinistre ?
Qui sont les différents protagonistes ?
Pourquoi choisir un maitre d'œuvre spécialisé amiante ?
Comment choisir une entreprise compétente ?
Savoir évaluer le risque en présence d'amiante

Intervenants :
Frédéric WOLF – Directeur métiers BTP Rhône
Pierre-Alban DOUCET – Contrôleur de sécurité Carsat
Cécile VERSET – Ingénieur de prévention DREETS
Melvin VIRICEL – Maitre d'œuvre spécialisé EXAMIANTE
Olivier GLOUX – Délégué général Métier FEDEA

Téléchargez le support ICI
Visionnez le replay en cliquant ICI

Salon préventica

Le 8 octobre 2024, une conférence intitulée « Comprendre le risque amiante suite à un sinistre » a pu être organisée lors du salon Préventica.

Les points suivants ont été abordés :
Le risque amiante sur un sinistre d'importance, quels enjeux ?
Comment se déroule la gestion d'un sinistre, que se passe-t-il et dans quel ordre ?
Qui sont les différents protagonistes, quels sont leurs rôles dans le traitement de la présence d'amiante ?
Comment ne pas confondre vitesse et précipitation ?
Témoignages d'un expert d'assurance, d'un maître d'œuvre amiante et d'une entreprise de désamiantage tous spécialisés dans la gestion des sinistres en présence d'amiante.

Intervenants :
Frédéric WOLF, Directeur Métiers, BTP RHONE
Olivier GLOUX, secrétaire général de CEA (Compagnie des Experts), CEA
Melvin VIRICEL, Dirigeant, EXAMIANTE-EXETEC
Ludovic LAMOUR, Dirigeant, LC2

Téléchargez le support ICI

La Sécurité Civile et France Assureurs ont publiés une brochure intitulée : « Le rôle de chacun après un événement naturel ». Ce document présente aussi le rôle des différents acteurs pour les cas particuliers de catastrophe naturelle.
Téléchargez la brochure ICI

Crédit photo Olivier Gloux

Services de santé au travail

ARA admin 3, Stephane GRAF — 2025-10-08T07:00:00Z

La politique régionale d'agrément des SPST

Chaque service de prévention et de santé au travail (SPST) fait l'objet d'un agrément délivré par la DREETS. Cet agrément constitue une condition d'exercice pour un SPST et vise à s'assurer de la conformité du fonctionnement du SPST aux prescriptions du code du travail et à la couverture des besoins en médecine du travail sur le territoire.
La DREETS Auvergne Rhône Alpes a formalisé en 2024 sa politique d'agrément, posant ainsi un cadre, connu de tous, structurant ses relations avec les SPST de la région.


Politique régionale d'agrément

Liste des services de santé au traval


Liste des Services de Santé au Travail Inter entreprises


Liste des Services de Santé au Travail autonomes

Améliorer la gouvernance dans les SPST interentreprises

Le comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) d'Auvergne Rhône Alpes a validé le 23 mai 2025 un document dont l'objet est de permettre aux mandatés des organisations syndicales et patronales d'assurer leur mandat au sein des SPST interentreprises.
Au-delà des aspects réglementaires, le document comprend de nombreuses préconisations pour améliorer le fonctionnement des instances et favoriser le dialogue social entre les mandatés des SPSTi. Les rédacteurs du document se sont attachés à rester sur un terrain opérationnel, espérant également que les préconisations seront de nature à harmoniser les modalités de fonctionnement des différents SPSTi de la région. Ce document pourra également utilement servir de support de référence pour la formation des mandatés, notamment au sein des organisations syndicales et patronales.


améliorer le fonctionnement de la gouvernance au sein des SPSTI


charte déontologie op nationales mandatés SPSTI

La prévention de la désinsertion professionnelle dans les services de prévention et de santé au travail interentreprises d'Auvergne-Rhône-Alpes

Stephane GRAF — 2025-07-02T08:00:05Z

Comment agissent les services de santé au travail régionaux pour empêcher la perte d'emploi des salariés pour raison de santé ?

La tendance structurelle d'un accroissement des inaptitudes des salariés de la région Auvergne-Rhône-Alpes, mesurée au travers des inscriptions à France Travail pour ce motif, et la récente loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail ont amené la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes à s'interroger sur l'effectivité de la démarche de prévention de la désinsertion professionnelle (PDP).

Une première étude, quantitative, avait été menée en 2022 auprès des entreprises de moins de 50 salariés de la région.

Dans ce second volet, qualitatif, ce sont les services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) et leurs cellules de PDP qui ont été interrogés sur leur démarche de PDP, à travers l'accompagnement individuel des salariés repérés à risque et sur les liens qu'elles ont avec les entreprises à ce sujet, de la sensibilisation collective à la mise en œuvre de la démarche.

Téléchargez l'étude ICI

PRÉVENTION DES MALADIES CARDIOVASCULAIRES CHEZ LES CONDUCTEURS ROUTIERS

Stephane GRAF — 2025-06-24T08:17:00Z

UNE DÉMARCHE ÉLABORÉE AVEC LA BRANCHE POUR AGIR EFFICACEMENT

En décembre 2024, l'INRS publiait une étude sur les malaises mortels au travail entre 2012 et 2022. Le métier de conducteur de poids lourd et de camions était le plus représenté (20 % des cas), et dans 82 % des cas, le travailleur exerçait son activité habituelle.

Ces constats confortent l'analyse d'un groupe de travail du 4ème Plan Régional Santé Travail d'Auvergne – Rhône-Alpes, constitué de représentants des organisations professionnelles du transport routier de marchandises et des préventeurs.

Retrouvez les outils construits par ce groupe suite à une expérimentation menée dans une 10aine d'entreprises du transport routier de marchandises de notre région, pour prévenir le risque cardiovasculaire pour vos conducteurs.

Cliquez ici pour accéder au centre ressources

Traçabilité des expositions des salariés

Stephane GRAF — 2025-03-11T07:00:00Z

Un outil à destination des Services de Prévention et de Santé au Travail pour faciliter la mise en place d'un suivi post exposition et post professionnel des salariés.

Dans le cadre du PRST4 (2021-2025), un groupe de travail partenarial DREETS /SST propose un outil d'aide aux médecins du travail et leurs équipes dans la réalisation des visites de fin d'exposition en vue d'établir les documents nécessaires au suivi post exposition ou professionnel.

Lors de la visite médicale post exposition ou avant le départ à la retraite du salarié, l'outil aide à déterminer les expositions des salariés et permet l'édition de courriers.

Il est composé :

d'un outil informatique permettant la rédaction :
- de l'état des lieux,
- de courriers adressés par le médecin du travail au médecin traitant suite à la visite post-exposition ou avant départ ou mise à la retraite,
- le cas échéant, du courrier devant être adressé par le salarié à la CPAM pour son suivi post-exposition / post-professionnel.

d'un mode d'emploi

Ces éléments sont téléchargeables ici :

Attention : il sera surement nécessaire de contacter votre service informatique pour installer l'outil (déblocage de macro), pour toute question vous pouvez nous contacter par mail : DREETS-ARA.Cellule@dreets.gouv.fr

Cet outil peut être complété par l'auto-questionnaire rempli par le salarié qui vise à faciliter l'identification des expositions des travailleurs à l'amiante disponible sur la page Auto-questionnaire pour identifier une exposition potentielle à l'amiante - Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Aide à la prise en main de l'outil

Afin de faciliter son déploiement, une réunion de présentation de l'outil s'est déroulée le mardi 1er octobre.

Le support de présentation est disponible en cliquant ICI
La réunion ayant été enregistrée, un replay est disponible ICI

Plaquette « TMS » - Troubles Musculo Squelettiques : les prévenir, c'est réussir !

ARA admin 4 — 2025-03-05T07:00:00Z

Mise à jour de la plaquette

Recueil de travaux du groupe de travail « Prévenir les TMS » du Plan Régional Santé au Travail 2016-2020.

Le livrable, construit par le groupe de partenaires, formalise les deux principaux axes de travail
– Une plaquette pour identifier les différents types d'accompagnement existants tout au long de la mise en œuvre d'une démarche de prévention.
– Un recueil d'arguments économiques susceptibles de convaincre les employeurs d'initier une démarche de prévention des TMS.

Outre l'amélioration des conditions de travail, la mise en œuvre d'actions de prévention contribue à la performance économique de l'entreprise.

Le retour d'expérience de chacun des participants, et les données collectées dans diverses publications ont permis d'identifier des arguments économiques et de les classer en trois catégories :

1. Ne rien faire, ça coûte

2. Faire de la prévention, ça rapporte

3. Intégrer la prévention dans la stratégie de l'entreprise, ça permet d'anticiper les nouveaux enjeux sociaux et économiques

La quatrième partie propose des exemples, illustrations et liens utiles dans différents secteurs d'activités.

Cette « base de données », d'abord à destination des préventeurs, doit permettre de faciliter la communication avec les entreprises sur la problématique des TMS au sens large. Elle n'est pas figée et a vocation à s'enrichir par les retours des préventeurs.


Travaux COTEC TMS

Les Troubles Musculo Squelettiques touchent tous les métiers, quel que soit l'âge des salarié.es. Ce sont des pathologies qui affectent les articulations, les muscles, les tendons ou encore les nerfs, et qui se manifestent par une gêne ou une douleur. Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail, la DIRECCTE et ses partenaires publient une plaquette présentant les différents types d'accompagnement existants tout au long de la mise en œuvre d'une démarche de prévention, en associant les acteurs légitimes pour y répondre.

Ces informations sont complétées par :

– un bref rappel sur les TMS, leurs origines, leurs conséquences et les leviers d'actions existants pour les prévenir ;

– quelques exemples concrets illustrant les champs d'action de chacune des institutions.

Téléchargez la plaquette :